esc:mode_d_emploi
Ceci est une ancienne révision du document !
Les précautions à prendre pour publier sur internet sur le site d'Eduscol, Internet responsable
Le droit de courte citation à découvrir sur wikipédia
Fiches techniques de la direction du développement des médias sur le respect du droit de la propriété littéraire et artistique sur l'Internet publiées par le Ministère de la Culture
Cependant pour les professionnels de l'éducation sachez qu'il existe une exception pédagogique au droit d'auteur (non applicable ici) qui permet d'utiliser des œuvres dans le cadre de l'école, dont vous pouvez consulter les détails sur le site Eduscol Faire jouer l'exception pédagogique
esc/mode_d_emploi.1483906456.txt.gz · Dernière modification : 2017/01/08 20:14 de jbpuel